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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRAUD
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LES DEMEURES DE GARONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DEMEURES DE GARONNE
BRAUD S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1394932
Date de dépôt :
09/02/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/02/1997
LES DEMEURES DE GARONNE de BRAUD

Présentation de la marque LES DEMEURES DE GARONNE

Déposée le 9 février 1987 par la Société Anonyme (SA) BRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LES DEMEURES DE GARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAUD domicilié(e) 80, allées Jean Jaurès, 31 000 TOULOUSE. - France.

La marque LES DEMEURES DE GARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEMEURES DE GARONNE est expirée depuis le 9 février 1997.

BRAUD a également déposé les autres marques suivantes : SELECTIA , Domaine du Fief aux Dames


BRAUD S.A. (S.A.) - 80, allées Jean Jaurès, 31 000 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Constructions.